Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AN 2000 AP A. PRINCIER
ACHILLE PRINCIER DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
99791296
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque AN 2000 AP A. PRINCIER

Déposée le 3 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHILLE PRINCIER DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AN 2000 AP A. PRINCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHILLE PRINCIER DIFFUSION domicilié(e) 9 RUE JEAN CHANDON MOET, B.P. 221, 51207 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 930 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHILLE PRINCIER DIFFUSION A L'ATTENTION DE Mr JC HEBERT - France.

La marque AN 2000 AP A. PRINCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AN 2000 AP A. PRINCIER est expirée depuis le 3 mai 2009.

ACHILLE PRINCIER DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : AP Achille Princier AN 2000 , GRAND ART , Elégante , ACHILLE PRINCIER


ACHILLE PRINCIER DIFFUSION SARL - 9 RUE JEAN CHANDON MOET, B.P. 221, 51207 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 382930808


ACHILLE PRINCIER DIFFUSION A L'ATTENTION DE Mr JC HEBERT - France


Inscription le 28 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302957 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vin d'appellation Champagne.